Délibérations des instances

L'ensemble des informations et documents relatifs aux délibérations du conseil d’université de l'université de Nîmes

Délibérations du Conseil d'université de l'année 2024

Conseil d'université du 17 janvier 2024

2024-01. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 21 novembre 2023	mise en ligne le 22/01/2024	transmise au rectorat le 22/01/2024
2024-02. Approbation du report de la possibilité de repyramidage de poste d'enseignant-chercheur dans le corps des professeurs d'université	mise en ligne le 22/01/2024	transmise au rectorat le 22/01/2024
2024-03. Approbation de la campagne Parcoursup 2024	mise en ligne le 22/01/2024	transmise au rectorat le 22/01/2024
2024-04. Approbation de l’exonération partielle des droits différenciés 2024	mise en ligne le 22/01/2024	transmise au rectorat le 22/01/2024
2024-05. Approbation de la décision portant intérim de la fonction de Directrice de l’Ecole Doctorale n° 583 Risques et Société (RS)	mise en ligne le 22/01/2024	transmise au rectorat le 22/01/2024

Conseil d'université du 15 mars 2024

2024-06. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 12 décembre 2023	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-07. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 17 janvier 2024	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-08. Approbation de la convention d'usage Cocktail	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-09. Approbation de la convention de financement Hoche 2 et 3	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-10. Approbation de la convention interétablissements pour la gestion des pensions (PETREL)	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-11. Approbation de l'ajout d'un poste à la campagne d'emploi 2024 et correction d'une erreur matérielle dans la délibération 2023-60	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-12. Approbation du rapport du commissaire aux comptes	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-13. Approbation du compte financier 2023	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-14. Approbation de la cartographie des risques financiers et comptables	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-15. Approbation des projets et des sommes alloués dans le cadre de la CVEC	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-16. Approbation de la modification de la Charte d'usage des fonds CVEC	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-17. Approbation de la création du Diplôme d'université DU Ethique Déontologie et Intégrité	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204
2024-18. Approbation de l'architecture des certifications professionnelles de l'établissement	Mise en ligne le 18/03/2024	Transmise au rectorat le 18/03/204

Délibérations du Conseil d'université de l'année 2023

Conseil d'Université du 09 janvier 2023

2023-01- Approbation de la désignation des membres représentants l'établissement au conseil de gestion de la Fondation UNIMES Université	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 13/01/2023
2023-02- Approbation de la campagne d'emplois 2023 de l'université de Nîmes	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 13/01/2023
2023-03- Approbation de la composition des commissions chargées du recrutement des enseignants du 2nd degré MAST	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 13/01/2023

Conseil d'Université du 13 mars 2023

2023-04. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 12 décembre 2022	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-05. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 9 janvier 2023	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-06. Approbation du contrat de la coordination territoriale Occitanie Est pour les années 2021-2026	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-07. Approbation du rapport des commissaires aux comptes	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-08. Approbation du compte financier 2022	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-09. Approbation du budget de la Fondation UNIMES Université	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-10. Approbation des frais de gestion des contrats de recherche	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-11. Approbation des capacités d'accueil limitées et capacités offertes limitées en Master 1ère année	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-12. Approbation du parcours du master 2 Digital Learning Management	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-13. Approbation de la procédure de validation des études supérieures (VES)	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-14. Approbation de la composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2 Licence 3 et Master	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-15. Approbation des modifications portées au calendrier universitaire 2022-2023	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-16. Approbation du versement des sommes allouées dans le cadre du FSDIE Collectif	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-17. Approbation du versement des sommes allouées dans le cadre de la CVEC	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023
2023-18. Approbation des modifications portées au Diplôme Universitaire Approfondissement en Généalogie	mise en ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 17/03/2023

Conseil d'Université du 22 mai 2023

2023-20. Approbation du compte rendu du conseild'université du 14 mars 2023	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-21. Approbation des LDG relatives au régime indemnitaire des enseignants chercheurs et des chercheurs	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-22. Approbation du calendrier universitaire 2023-2024	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-23. Approbation des maquettes d'enseignements pour 2023-2024	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-24. Approbation du cahier des charges de l'apprentissage et fiche autoévaluation associée	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-25. Approbation de la procédure de remboursement des frais d’inscription à l’université	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023
2023-26. Approbation de la procédure de recueil et de traitement des signalements applicable aux lanceurs d’alerte	mise en ligne le 25/05/2023	transmise au rectorat le 25/05/2023

Conseil d'Université du 04 juillet 2023

2023-27 : Approbation du compte rendu du conseil d'université du 22 mai 2023	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-28 : Approbation de la nomination des membres du comité d'éthique et déontologie de l'université de Nîmes	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-29 : Approbation de la convention entre l'université de Nîmes et l'association Games for Citizens pour la réalisation du jeu "Entretien RH"	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-30: Approbation du renouvellement du Label Génération 2024	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-31 : Approbation de la lettre de cadrage budgétaire 2024	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-32 : Approbation de la politique tarifaire des actions de la formation continue	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-33 : Approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire Soutien à la parentalité	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-34 : Approbation de la liste des Unités d'enseignement d'ouvertures (UEO) et des Unités d'Enseignement Transversales (UET) ouvertes à la rentrée 2023-2024	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-35 : Approbation de la convention PEPITE pour la gestion du diplôme d'Etablissement Etudiant- Entrepreneur (D2E)	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-36 : Approbation de la modification de la maquette de la Licence Professionnelle Biotechnologie	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-37 : Approbation du cadrage national du diplôme Inter Universitaire "Professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires -entrée dans le métier	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-38 : Approbation de la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire au fonctionnement de jurys pour les examens du CLES	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-39 : Approbation de la modification de la maquette du Master PSYCHOLOGIE Parcours Psychologie sociale et environnementale (PSE)	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023
2023-40 : Approbation du dossier d'expertise du projet subventionné par le CPER 2021-2027 Vers des Campus connectés et intelligents sur le site Vauban	mise en ligne le 07/07/2023	transmise au rectorat le 07/07/2023

Conseil d'Université du 25 septembre 2023

2023-41 : Approbation du plan de financement du CPER 2021-2027 "Vers des Campus connectés et intelligents sur le site Vauban"	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-42 : Approbation du référentiel d'équivalence horaire	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-43 : Approbation de l'enveloppe consacrée au dispositif d'intéressement et au CIA des personnels BIATSS en 2023	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-44 : Approbation de la Charte des thèses	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-45 : Approbation du versement d'aide pour la mobilité doctorante	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-46 : Approbation du prix de thèse 2023	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-47 : Approbation de la remise des prix des Cross Border Doctorials	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-48 : Approbation du cadrage des modalités de contrôle des connaissances de l'INSPE	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-49 : Approbation de la charte relative aux étudiants sportifs haut niveau et très bon niveau	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-50 : Approbation des modalités de contrôle des connaissances de l'année universitaire 2023-2024	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-51 : Approbation du règlement général des études de l'université de Nîmes de l'année universitaire 2023-2024	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-52 : Approbation de la convention partenariale relative à l'INSPE pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2026	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-53 : Approbation des modifications apportées aux statuts de l'INSPE	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-54 : Approbation du versement FSDIE pour la 3ème édition de la Nuit du Droit 2023	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023-55 : Approbation des modifications apportées à la maquette d'enseignement et aux coûts du DU "Approfondissement en généalogie"	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023
2023- 56 : Approbation des modifications apportées à la maquette d'enseignement et aux modalités de contrôle des connaissances du DU "Laïcité et Médiation"	mise en ligne le 28/09/2023	transmise au rectorat le 28/09/2023

Conseil d'Université du 21 novembre 2023

2023-57. Approbation de l'exonération partielle des droits différenciés pour les étudiants étrangers pour l'année 2023-2024

mise en ligne le 24/11/2023

transmise au rectorat le 24/11/2023

Conseil d'université du 12 décembre 2023

2023-58. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 04 juillet 2023	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-59. Approbation du compte rendu du conseil d'université du 25 septembre 2023	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-60. Approbation de la campagne d'emploi de l'université 2024	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-61. Approbation du budget rectificatif 1 - 2023	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-62. Approbation du budget initial 2024	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-63. Approbation des listes de motifs de refus des candidatures ou des réorientations en L2-L3 ou en formations sélectives	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-64. Approbation des capacités d’accueil et critères d’admission en première année de Master	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-65 Approbation de l’ouverture de la Licence Professionnelle Activités Juridiques Métiers du Droit de l’Immobilier	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-66 Approbation de l’ouverture de la Licence Professionnelle Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-67 Approbation de l’ouverture du Master Parcours Psychologie Clinique Intégrative de la Vulnérabilité	mise en ligne le 15/12/2023
2023-68 Approbation de l’exonération des droits d'inscription à la certification PIX pour les étudiants de la formation continue	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-69 Approbation de la création du Diplôme d’Université Criminalistique en Génétique	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-70 Approbation du versement FSDIE pour l'association Droit et l'association Musique	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023
2023-71 Approbation de la délégation de pouvoir du conseil d'université au Président pour le versement d'aides en urgence à hauteur de 20 000 euros par an	mise en ligne le 15/12/2023	transmise au rectorat le 15/12/2023

Délibérations du Conseil d'université de l'année 2022

Conseil d'université du 12 décembre 2022

2022-55 Approbation des modifications apportées aux statuts de la fondation de l'université	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-56 Approbation du dispositif RIPEC de l'université de Nîmes	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-57 Approbation de l'adoption des Lignes Directrices de Gestion ministèrielles relatives à la création d'une voie temporaire interne au corps des professeurs d'université	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-58 Approbation de la revalorisation triennale de l'IFSE dans le cadre de la RIFSEEP	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-59 Approbation du rapport social unique (RSU) 2021	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-60 Approbation du Référenciel Equivalent Horaires (REH) à l'université de Nîmes	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-61 Approbation du budget rectificatif 2 de 2022	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-62 Approbation du budget initial 2023	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-63 Approbation des admissions en non-valeur	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-64 Approbation de la campagne TROUVER MON MASTER 2023	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-65 Approbation de la campagne PARCOURSUP 2023	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-66 Approbation du versement des sommes allouées dans le cadre de la CVEC	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-67 Approbation de l'autorisation donnée au président d'octroyer une somme de 15 000 euros en faveur des aides d'urgence	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-68 Approbation des modifications des MCC des Diplômes Universitaires en Généalogie	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-69 Approbation de la création du Diplôme Universitaire Formateur en Médiation Négociation et Gestion des Conflits	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-70 Approbation de la remise des prix de thèse 2022 du collège doctoral	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022
2022-71 Approbation du guide de conversion de notes des étudiants étrangers	mise ligne le 17/03/2023	transmise au rectorat le 16/12/2022