25 sept.
Recherche

La mode durable : regards croisés, éclairages juridiques

En s'imposant comme un enjeu majeur de transformation du secteur textile et de l’habillement, la mode durable constitue désormais un objet juridique à part entière, au croisement des exigences environnementales, des mutations économiques du secteur et des attentes sociétales. Longtemps appréhendée sous l’angle de l’engagement volontaire ou de la communication responsable, elle fait désormais l’objet d’un encadrement normatif croissant, tant au niveau européen et national qu’à l’échelle des pratiques locales.

Vendredi 25 septembre à Nîmes université, en proposant des regards croisés d’universitaires, de praticiens du droit et d’acteurs de la filière, le colloque "Mode durable : regards croisés, éclairages juridiques" entend offrir un éclairage juridique sur les tensions, les paradoxes et les potentialités de la mode durable. 

Cette rencontre, organisée sous la direction scientifique de Vanessa Monteillet, MCF HDR (CHROME, Nîmes Université), Pascale Goy, juriste international et médiatrice et Marie Malaurie-Vignal, Professeur Agrégée (Université Paris-Saclay), entend analyser les normes émergentes, les attentes des consommateurs et les modèles économiques à l’épreuve de la durabilité. L’enjeu apparaît en effet tout aussi prégnant pour les créateurs indépendants, les ateliers et les initiatives territoriales que pour les grandes maisons de mode et les groupes internationaux, confrontés à des impératifs de transformation profonde de leurs modèles économiques.

Une journée d’échanges sur le site Vauvan de Nîmes Université pour comprendre, questionner et éclairer juridiquement les mutations contemporaines de la mode.

Programme

9h : Ouverture

  • Benoît Roig, Président de Nîmes Université
  • Vincent Bouget, Maire de Nîmes, Président de Nîmes Métropole
  • Aurore Fournier, Doyen de la Faculté de Droit, Economie, Gestion

Propos introductifs / 9h30

Pourquoi la mode durable est-elle devenue un enjeu juridique, économique et culturel ?

  • Vanessa Monteillet, MCF HDR, Nîmes Université
  • Pascale Goy, juriste international, médiatrice
  • Marie Malaurie-Vignal, Professeur Agrégée, Université Paris-Saclay

I – Encadrer la mode durable : normes, responsabilité et attentes sociales

9h45 – Les nouvelles règlementations européennes et françaises applicables au secteur de la mode
Me Nicolas Walker, Associé, Reed Smith Paris

10h15 – Les consommateurs et la mode durable : attentes, paradoxes, limites
Vanessa Monteillet, maître de conférences HDR, Nîmes Université

 Pause

11h – L'ultra fast-fashion, un défi pour la mode durable
Marie Malaurie-Vignal, Professeur agrégée, Université Paris Saclay

11h30 – Les enjeux juridiques de la propriété intellectuelle de l'upcycling
Pascale Goy, juriste internationale et médiatrice

Echanges avec la salle

II – Mettre à l'épreuve la mode durable : modèles économiques, pratiques et tensions juridiques

14h15 – La protection des savoir-faire dans la mode par les codes (code la propriété intellectuelle, code civil, code de commerce…)
Pierre-Yves Gautier, Professeur Agrégé à l'Université Paris Assas, Avocat à la Cour

14h45-16h Table-ronde : Enjeux et difficultés du modèle « mode durable » pour les entreprises de mode
sous la présidence d’Éric Giraudier, Président de la CCI du Gard  

  • Guillaume Sagot, Co-fondateur et directeur des Ateliers de Nîmes
  • Stéphane Richard, Président de Souleiado
  • Adeline Dargent, Déléguée Générale du Syndicat de Paris de la Mode Féminine, Responsable RSE à la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin
  • Charlotte Baldassari, Avocat au barreau de Marseille
  • Elisa Palmer, Directrice de la communication, des relations publiques et des partenariats ESMOD International

Echanges avec la salle 

Pause

III – Défilé de mode / 16h15

Avec le concours de la Faculté de Design de Nîmes Université

Inscription

Les inscriptions sont gratuites et obligatoires et doivent être réalisées via le formulaire ci-dessous avant le 23 septembre 2026 :

Contact

Axelle Cadière
Vice-présidente Recherche

Direction de la recherche, de l'innovation et des études doctorales

Charlotte COSIN
Directrice de la recherche
charlotte.cosin@unimes.fr

Samantha SCHNEGG
Directrice adjointe de la recherche – Chargée du dialogue Sciences-Société
04 66 36 45 94 
samantha.schnegg @ unimes.fr

Marine ALEXANDRE
Chargée de communication scientifique et évènementiel 
Contact

Quentin VARIN
Médiateur scientifique
Contact

Carine MOULIN
Chargée d'appui aux projets de recherche
04 66 36 46 23
projets.recherche @ unimes.fr

Delphine BRIGLIANO THOMAS
Chargée d'appui aux projets de recherche
04 66 36 46 20
projets.recherche @ unimes.fr

Estelle MONTEIL
Gestionnaire administrative (missions, frais, commandes)
04 66 36 45 44
commandes.recherche@unimes.fr 

Mustapha AL MOUSSATI
Gestionnaire administratif (missions, frais, commandes)
04 66 36 46 48

commandes.recherche@unimes.fr 

Marion EVANDILOFF
Gestionnaire de l'école doctorale 583
04 66 36 46 05
ed583 @ unimes.fr