Décisions du Président

Les arrêtés du président sont à retrouver ci-dessous:

Arrêtés pris par le président de l'université

Arrêtés de l'année 2024

2024-01 arrêté relatif à la composition de la commission d’examen des candidatures en Master Histoire Vivante pour l’année universitaire 2024-2025	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-02 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master psychologie sociale environnementale PSE	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-03 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master Humanités industries créatives HIC	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-04 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Administration économique sociale AES	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-05 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master Sciences de la Vision	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-06 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Histoire	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-07 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Anglais	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-08 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master MEEF parcours Arts Appliqués	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-09 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3ème année de Droit	Mis en ligne le 23/01/2024
2024-10 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master Psychologie clinique intégrative de la vulnérabilité (PCIV)	Mis en ligne le 23/01/2024

2024-12 arrêté relatif à la modification de la composition des jurys de licence design pour l'année 2023-2024	Mis en ligne le 25/01/2024




2024-17 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Mathématiques	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-18 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence de Psychologie	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-19 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence STAPS MS	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-20 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Lettres modernes appliquées LMA	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-21 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence Design	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-22 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en licence Espagnol	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-23 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Licence STAPS APAS	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-24 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master TCCE	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-25 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master RESNUC	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-26 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master AES parcours MPR	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-27 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master DPAL	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-28 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master AES DLM	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-29 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Sciences de la Vie	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-30 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Master enseignement clinique du droit des affaires ECLA	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-31 arrêté relatif à la composition de la commission pédagogique d'examen des candidatures en Maste DIS design Innovation Société	Mis en ligne le 05/03/2024
2024-32 arrêté de nomination de Mme Fournier Référente Intégrité Scientifique	Mis en ligne le 19/03/2024
2024-33 Arrêté relatif à la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire
2024-34 Arrêté relatif à la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire
2024-35 Arrêté relatif à la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire
2024-36 Arrêté relatif à la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire
2024-37 Arrêté relatif à la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire

2024-39 Arrêté relatif suspension de la mesure d’interdiction d’accès à titre conservatoire
2024-40 Arrêté relatif à la constitution d'une commission d'enquête	Mis en ligne le 26/03/2024
2024-41 Arrêté relatif à l'organisation des élections des représentants des usagers à la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers	Mis en ligne le 26/03/2024

Arrêtés de l'année 2023

2023-01 Arrêté relatif à l'élection des représentants étudiants et des représentants aux conseils des départements de l'université	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-02 Arrêté de délégation de signature des responsables et gestionnaires de crédits	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-03 Arrêté de délégation de signature des agents de la DAF AC	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-04 Arrêté de composition du jury de validation des études supérieures pour le master Sciences de la Vision	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-05 Arrêté de constitution des bureaux de vote dans le cadre des élections des représentants aux conseils de département	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-06 Arrêté relatif à la modification de la composition de la commission recherche	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-07 Arrêté relatif à la délégation de signature de Mme Monteillet en tant que directrice du département DEG	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-08 Arrêté relatif à la recevabilité des candidatures dans le cadre des élections des représentants des enseignants et des représentants des usagers aux conseils de département	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-09 Arrêté de proclamation des résultats des élections des représentants au sein des conseils des départements	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-10 Arrêté relatif au vote électronique pour les élections 2023 des représentants des personnels au CNESER	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-11 Arrêté portant organisation des élections 2023 des représentants des personnels au CNESER	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-12 Arrêté relatif à la désignation des grands électeurs étudiants CNESER 2023	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-13 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Histoire Vivante pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-14 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master MEEF Arts Appliqués pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-15 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Psychologie Sociale Environnementale (PSE) pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-16 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Humanités et IndustriesCréatives pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-17 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Management pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-18 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master RESNUC pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-19 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master DAMAGE pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-20 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Psychologie TCCE pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-21 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master Sciences de la vision pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-22 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master DPAL pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-23 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master ECLA pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-24 Arrêté de composition de la commission d'examen des candidatures en Master DIS pour l'année universitaire 2023-2024	Mis en ligne le 23/03/2023
2023-25 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année d'Espagnol pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-26 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année de Lettres Modernes Appliquées pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-27 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année d'Histoire pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-28 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année de Staps MSpour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 11/04/2023
2023-29 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année de Staps APAS pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-30 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année de Droit pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-31 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3 ème année d'AES pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-32 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème année Sciences de la vie pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-33 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 3ème année Sciences de la vie pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-34 Arrêté portant nomination de la vice-présidente étudiante	Mis en ligne le 12/04/2023
2023-35 Arrêté organisation des élections des représentants des usagers à la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers	Mis en ligne le 12/04/2023
2023-36 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 3ème année Psychologie pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-37 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème année Psychologie pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 07/04/2023
2023-38 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème année de Mathématiques pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 11/04/2023
2023-39 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 3ème année de Mathématiques pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 11/04/2023
2023-40 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3ème année d'Anglais pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 14/04/2023
2023-42 Arrêté relatif à la délégation de signature accordée aux Responsables et aux Gestionnaires de Crédits	Mis en ligne le 12/04/2023
2023-43 Arrêté modificatif relatif à la composition des jurys de la licence Mathématiques parcours Informatique pour l‘année universitaire 2022-2023	Mis en ligne le 19/04/2023
2023-44 Arrêté de composition des commissions d'examen des candidatures en Licence 2ème et 3ème année Design pour l'année universitaire 2023 2024	Mis en ligne le 24/04/2023
Arrêté n°2023-47 relatif à la composition du bureau de vote dans le cadre de l’organisation des élections des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche - CNESER	Mis en ligne le 06/06/2023
2023-48 Arrêté relatif à l’autorisation de présence de personnel sur les sites de l’université durant la fermeture estivale	transmis le 21/07/2023
2023-49-Arrêté relatif à la convocation des électeurs usagers aux élections des conseils de départements	Mis en ligne le 14/09/2023
2023-51 Arrêté relatif à l’attribution des financements de projets dans le cadre du Bonus Qualité Recherche 2023 Projets de rech	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-52 Arrêté relatif à la délégation de signature accordée aux Responsables et aux gestionnaires de crédits	transmis le 06/10/2023
2023-53 Arrêté relatif à la délégation de signature accordée aux agents de la DAFC	transmis le 06/10/2023
2023-54 Arrêté de composition des jurys de la licence de Lettres Modernes Appliquées	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-55 Arrêté de composition des jurys de la licence pro ARP	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-56 Arrêté de composition des jurys du master ECLA	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-57 Arrêté de composition des jurys de la licence AES	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-58 Arrêté de composition des jurys du Master DPAL	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-59 Arrêté de composition des jurys de la licence LLCER Espagnol	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-60 Arrêté de composition des jurys de licence Histoire	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-61 Arrêté de composition du jury de la licence CCA	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-62 Arrêté de composition des jurys de la licence Droit	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-63 Arrêté de composition du jury de la licence pro Notariat	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-64 Arrêté de composition des jurys de la licence Mathématiques parcours informatique	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-65 Arrêté de composition des jurys de licence Sciences de la vie	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-66 Arrêté de composition des jurys du master BIOTIN	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-67 Arrêté de composition du jury de la licence pro Optique	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-68 Arrêté de composition du jury du master Sciences de la vision	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-69 Arrêté de composition du jury de la licence Pro 3D	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-70 Arrêté de composition des jurys du master RESNUC	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-71 Arrêté relatif à la composition des jurys de la Licence Design	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-72 Arrêté de composition du jury du master Design	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-73 Arrêté de composition du jury du master MEEF	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-74 Arrêté de composition des jurys de la licence LLCER Anglais	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-75 Arrêté de composition des jurys de la licence Psychologie	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-76 Arrêté de composition des jurys du master Psychologie Sociale et Environnementale (PSE)	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-77 Arrêté de composition des jurys du master Psychologie Clinique et Psychopathologie TCCE	Mis en ligne le 06/10/2023
2023-78 Arrêté de composition des jurys du master histoire	Mis en ligne le 13/10/2023
2023-79 Arrêté de composition des jurys du master HIC	Mis en ligne le 13/10/2023
2023-80 Arrêté de composition des jurys Licence PSYCHOLOGIE	Mis en ligne le 13/10/2023
2023-81 Arrêté constitution des bureaux de vote élection représentants usagers conseils de départements	Mis en ligne le 13/10/2023
2023-82 Arrêté modificatif constitution des bureaux de vote élection représentants usagers conseils de départements	Mis en ligne le 17/10/2023
2023-83 Arrêté de proclamation des résultats des élections partielles CD USAGERS	Mis en ligne le 20/10/2023
2023-84 Arrêté relatif à l’attribution des financements d'évènements sc. dans le cadre du Bonus Qualité Recherche 2023	Mis en ligne le 07/11/2023
2023-85 Arrêté relatif à la composition de la commission Recherche	Mis en ligne le 07/11/2023
2023-86 Arrêté relatif à la modification de la composition des jurys de la Licence Mathématiques	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-87 Arrêté relatif à la composition des jurys du Master AES Parcours Management et prévention des risques	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-88 Arrêté relatif à la modification de la composition des jurys du Master Humanités et Industries Créatives (HIC)	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-89 Arrêté relatif à la composition des jurys de la Licence Professionnelle Biotechnologie	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-90 Arrêté relatif relatif à la composition du jury de la Licence Professionnelle Vision pour la robotique industrielle	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-91 Arrêté relatif à la composition du jury de la Licence Professionnelle Risques et impacts environnementaux (RIE)	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-92 Arrêté relatif à la composition du jury de la Licence professionnelle Textile	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-93 Arrêté relatif à la composition des jurys de la licence STAPS	Mis en ligne le 14/11/2023
2023_94 sans objet
2023-95 Arrêté relatif à la composition du jury du Master 2 AES Digital Learning Manager	Mis en ligne le 14/11/2023
2023-96 Arrêté relatif à la nomination de Madame TRIA et de Madame CLOAREC en tant que personnalités qualifiées en qualité de membre du conseil d'orientation de l'université	Mis en ligne le 27 novembre 2023